Séance ordinaire du conseil municipal

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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE
DU MARDI, 15 OCTOBRE 2024 À 20 H
ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. CONSTATATION DU QUORUM
4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 30 SEPTEMBRE 2024
6. CORRESPONDANCE
7. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
8. DEMANDE DE DONS
9. ADMINISTRATION – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 442 – RÉGLEMENTATION SUR L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE
10. URBANISME – ADOPTION DU 2E PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 439 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AJOUTER L’USAGE « ATELIER DE RÉPARATION ET ENTRETIEN DE VÉHICULES AUTOMOBILES À L’EXCEPTION DE TRAVAUX DE RÉPARATION DE CARROSSERIE ET DE PEINTURE AUTOMOBILE » COMME USAGE SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ DANS LA ZONE 147-M
11. URBANISME –ADOPTION DU 2E PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 440 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 325.1 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 5.6.2 « USAGES SECONDAIRES AUTORISÉS À L’INTÉRIEUR DES RÉSIDENCES UNIFAMILIALES ISOLÉES ET JUMELÉES »
12. URBANISME – ADOPTION DU 2E PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 441 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ANNEXE « B » GRILLE DES SPÉCIFICATIONS
13. DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION DE L’IMMEUBLE SITUÉ AU 15, CHEMIN VICTORIEN EST À NOUVELLE
14. ADMINISTRATION – OCTROI CONTRAT – CAMPING DE L’AUBERGE MIGUASHA – CONSTRUCTION D’UN PUITS
15. TRAVAUX PUBLICS – AUTORISATION D’EMBAUCHE – OPÉRATEUR À L’INTERNE
16. ADMINISTRATION – RENOUVELLEMENT DE L’ENTENTE ENTRE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE ET BOUGE POUR QUE ÇA BOUGE – PROJET « BOUGE TA VIE » 2024-2027
17. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION – DÉPÔT D’UNE DEMANDE – PROJET DE GALERIE D’ART À CIEL OUVERT – AU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS DU QUÉBEC
18. ADMINISTRATION – MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL – SÉANCE DE NOVEMBRE
19. DÉVELOPPEMENT – OCTROI DE CONTRAT – CLUB DE COURSE DE NOUVELLE – TRAVAUX SUR BÂTIMENT HIPPODROME – TECQ 2018-2024
20. URBANISME – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU 1ER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 443 RÉGISSENT LES FEUX EXTÉRIEURS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 384
21. DÉVELOPPEMENT – PROJET CAMPING DE L’AUBERGE MIGUASHA – DEMANDE DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DOSSIER NUMÉRO 22723
22. ADMINISTRATION – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU RÈGLEMENT NUMÉRO 444 – RÈGLEMENT SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL
23. VARIA
24. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
25. CLÔTURE DE LA SÉANCE
26. LEVÉE DE LA SÉANCE