SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE
DU MARDI 13 OCTOBRE 2026 19H00
ORDRE DU JOUR
- OUVERTURE DE LA SÉANCE
- LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
- CONSTATATION DU QUORUM
- RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 14 SEPTEMBRE 2026
- CORRESPONDANCE
- FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
- DEMANDE DE DONS
- ADMINISTRATION – OCTROI DE CONTRAT – RAMASSAGE, TRANSPORT ET DISPOSITION DES DÉBRIS – CENTRE SPORTIF LOUIS-SLEIGHER
- ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER – APPEL D’OFFRES PUBLIC – DÉMOLITION CENTRE SPORTIF LOUIS-SLEIGHER
- ADMINISTRATION – ADOPTION DU BUDGET 2027 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AVIGNON-BONAVENTURE (RGMRAB)
- ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER – LUMIÈRES DE RUE – 2026
- ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER – EMBAUCHE DE REMPLACEMENT – AIDE AUX LOISIRS, À LA CULTURE ET À LA VIE COMMUNAUTAIRE
- ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER – REMPLACEMENT SAISONNIER – CHAUFFEUR CLASSE 3 – TRAVAUX PUBLICS
- ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER – OUVRIER SPÉCIALISÉ CLASSE 2 – POSTE PERMANENT TEMPS PLEIN – TRAVAUX PUBLICS
- TRAVAUX PUBLICS – AUTORISATION DE PROCÉDER – ACHAT SYSTÈME DE TÉLÉCOMMUNICATION
- ADMINISTRATION – PROJET D’ACCÈS CITOYEN AU PARC NATIONAL DE MIGUASHA 2027
- ADMINISTRATION – AUTORISATION DE DÉPÔT – PROGRAMME D’AIDE AUX INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ACTIF – VÉLOCE III 2027-2028
- VARIA
- PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
- CLÔTURE DE LA SÉANCE
- LEVÉE DE LA SÉANCE