Séance ordinaire du conseil municipal de Nouvelle

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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE
DU LUNDI, 15 AVRIL 2024 À 20 H

ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. CONSTATATION DU QUORUM
4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
5. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU 11 MARS 2024 ET DU 25 MARS 2024
6. CORRESPONDANCE
7. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
8. DEMANDE DE DONS
9. VIE COMMUNAUTAIRE – DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME DE SOUTIEN AUX POLITIQUES FAMILIALES MUNICIPALES – VOLET 2
10. URBANISME – ADJUDICATION CONTRAT – CCU FORMATION OBLIGATOIRE
11. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT #432 – PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 432 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’USAGE « UN USAGE DE TRANSPORT PAR CAMION AVEC GARAGE D’ENTRETIEN SUR PLACE, UNIQUEMENT POUR LES VÉHICULES DESSERVANT L’ENTREPRISE » DANS LA ZONE 143-M
12. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO #433 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS NUMÉRO 325.5 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 5.1 « NÉCESSITÉ D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION », DE L’ARTICLE 5.3.3 « DÉBOISEMENT ET ABATTAGE D’ARBRES » ET DU CHAPITRE 7 « TARIFICATION DES PERMIS ET CERTIFICATS »
13. URBANISME – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 434 RELATIF AUX NUISANCES APPLICABLES PAR LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 374
14. URBANISME – NOMINATION DE FONCTIONNAIRES DÉSIGNÉS (INSPECTEUR MUNICIPAL) POUR L’APPLICATION DES RÈGLEMENTS
15. URBANISME – AVIS D’ASSUJETTISSEMENT AU DROIT DE PRÉEMPTION
16. TRAVAUX PUBLICS – ACQUISITION D’UN BALAIE RAMASSEUSE – FONDS DE ROULEMENT
17. TRAVAUX PUBLICS – AUTORISATION AFFICHAGE DE POSTE – COORDONNATEUR DES TRAVAUX PUBLICS
18. ADMINISTRATION – CONTRAT LOCATION RSGE – MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE ET CPE AUX JOYEUX MARMOTS
19. LOISIRS ET CULTURE – APPUI POUR LA DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE TOURISTIQUE DU QUÉBEC (FSDOT) – CDC
20. LOISIRS ET CULTURE – APPUI POUR LA DEMANDE DE SUBVENTION DU FWN – AUPRÈS DE TOURISME GASPÉSIE – FWN
21. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PAIEMENT – PROJET RSGE – CONSTRUCTION D’APLOMB
22. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PAIEMENT – PROJET GARAGE MUNICIPAL ET PROJET CENTRE SPORTIF – CONSULTANTS O.P.R. INC.
23. DÉVELOPPEMENT – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO# 436 DÉCRÉTANT L’ANNEXION D’UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA MRC D’AVIGNON DANS LE SECTEUR DU QUAI DE MIGUASHA
24. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PAIEMENT – INTERVENTION CHAT ERRANT 2023
25. ADMINISTRATION – APPUI À LA MUNICIPALITÉ DE POINTE-À-LA-CROIX POUR LE MAINTIEN DES SERVICES DU MINISTÈRE DE L’EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ SOCIALE (MESS) ET LA SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DES INFRASTRUCTURES (SQI) EN RÉGION
26. LOISIRS ET CULTURE – AVANCE DE FONDS – AIDE FINANCIÈRE POUR LE FWN 2024
27. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE TOURISTIQUE (FSDOTQ) POUR LA TRAVERSÉE DE LA BAIE DES CHALEURS À MIGUASHA
28. URBANISME – AUTORISATION DE PROCÉDER À LA VENTE D’UNE PARTIE DU LOT # 4 183 855
29. ADMINISTRATION – DEMANDE CITOYENNE DE RÉTROCESSION DU LOT # 5 876 026
30. VARIA
31. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
32. CLÔTURE DE LA SÉANCE
33. LEVÉE DE LA SÉANCE