SÉANCE 16 SEPTEMBRE

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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE
DU LUNDI, 16 SEPTEMBRE 2024 À 20 H

ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. CONSTATATION DU QUORUM
4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 AOÛT 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 4 SEPTEMBRE 2024
6. CORRESPONDANCE
7. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
8. DEMANDE DE DONS
9. TRAVAUX PUBLICS – OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX DE PULVÉRISATION – RUE DES ÉRABLES EST
10. ADMINISTRATION – AVENANT À LA CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE – NOUVELLE DIRECTIVE COMPTABLE – CFY96436
11. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 442 – RÉGLEMENTATION SUR L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE
12. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE SIGNATURE – ROUTE BLEUE – ENTENTE 2024 – 2026
13. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE SIGNATURE – ROUTE VERTE ENTENTE 2024
14. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE PARTICIPATION – TABLE DE CONCERTATION DU PATRIMOINE DE LA GASPÉSIE
15. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PARTICIPATION – COLLOQUE DE ZONE 2024 – ADMQ
16. LOISIRS ET CULTURE – DÉPÔT D’UNE DEMANDE AU PROGRAMME DE SOUTIEN AUX INITIATIVES EN LOISIRS CULTURELS DE L’URLS DE LA GASPÉSIE
17. LOISIR ET CULTURE – AUTORISATION DÉPÔT – PROJET RAJEUNISSEMENT DU MOBILIÉ BIBLIOTHÈQUE JULES-BÉLANGER – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS (MCC) – PROGRAMME DIAPASON
18. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE DÉPÔT – VOLET 2 – PROGRAMME MUNICIPALITÉS AMIES DES AÎNÉS (MADA)
19. DÉVELOPPEMENT – PROJET MAISON DE LA CULTURE DE NOUVELLE – LEGS PATRIMOINE CANADA – AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA MAISON DE LA CULTURE DE NOUVELLE – PHASE 1
20. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 439 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AJOUTER L’USAGE « ATELIER DE RÉPARATION ET ENTRETIEN DE VÉHICULES
AUTOMOBILES À L’EXCEPTION DE TRAVAUX DE RÉPARATION DE CARROSSERIE ET DE PEINTURE AUTOMOBILE » COMME USAGE SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ DANS LA ZONE 147-M
21. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 440 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 325.1 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 5.6.2 « USAGES SECONDAIRES AUTORISÉS À L’INTÉRIEUR DES
RÉSIDENCES UNIFAMILIALES ISOLÉES ET JUMELÉES »
22. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 441 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ANNEXE « B » GRILLE DES SPÉCIFICATIONS ;
23. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LOT 5 874 742 SUR LE CHEMIN DU GRAND-PLATIN
24. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LOT 5 963 177 SITUÉ SUR LA RUE ARTHUR-FRANCOEUR
25. DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION DE L’IMMEUBLE SITUÉ AU 15, CHEMIN VICTORIEN OUEST À NOUVELLE
26. ADMINISTRATION – OCTROI CONTRAT PROJET PETITE ÉCOLE – RÉAMÉNAGEMENT INTÉRIEUR ET AJOUT D’UN PRÉAU – LA PETITE ÉCOLE DE NOUVELLE
27. VARIA
28. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
29. CLÔTURE DE LA SÉANCE
30. LEVÉE DE LA SÉANCE