Ordre du jour – séance ordinaire 15 juillet 2024

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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE

DU LUNDI, 15 JUILLET 2024 À 20 H

  

ORDRE DU JOUR

  1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
  3. CONSTATATION DU QUORUM
  4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
  5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 10 JUIN 2024
  6. CORRESPONDANCE
  7. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
  8. DEMANDE DE DONS
  9. ADMINISTRATION – CONFIRMATION DE LA RÉALISATION DES TRAVAUX VISÉS PAR LA REDDITION DE COMPTE FINALE – PRABAM
  10. LOISIR ET CULTURE – RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA PHOTOGRAPHIE EN GASPÉSIE – APPUI DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE
  11. ADMINISTRATION – ADOPTION DE L’ENTENTE SUR LA DÉLÉGATION DE L’ENREGISTREMENT DES CHIENS ET LES SERVICES D’ASSISTANCE ET CONSEILS DANS LE DOMAINE DES ENJEUX ANIMALIERS
  12. ADMINISTRATION – PROLONGATION DE L’ENTENTE INTERMUNICIPALE DE PARTAGE D’UNE RESSOURCE POUR LA STRUCTURATION DE LA GESTION DU RÈGLEMENT SUR LES CHIENS ET DES ENJEUX ANIMALIERS ET UTILISATION DES SURPLUS ANTICIPÉS
  13. ADMINISTRATION – LETTRE D’APPUI AU PROJET « CE QUE NOUS SOMMES PARMI TANT D’AUTRES » DE MONSIEUR MATHIEU SAVOIE
  14. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE DÉPÔT – PROGRAMME D’AIDE AUX INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ACTIF (VÉLOCE III) – 2024
  15. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE DÉPÔT – PROGRAMME CLIMAT-SOL PLUS – VOLET 2
  16. ADMINISTRATION – PROPOSITION D’ENTENTE INTERMUNICIPALE – POUR LE PARTAGE DU DÉFICIT ANNUEL D’OPÉRATION DE L’ARÉNA LÉOPOLD-LECLERC DE LA VILLE DE CARLETON-SUR-MER
  1. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 438 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 325.2 DE FAÇON À MODIFIER L’ARTICLE 3.1.3.1 « DISPOSITIONS APPLICABLES AUX VOIES DE CIRCULATION À L’INTÉRIEUR OU À PROXIMITÉ DES FORTES PENTES »
  2. URBANISME – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU 526, CHEMIN DU VILLAGE-ALLARD, LOT 5 875 271
  1. URBANISME – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LOT 5 874 742 SUR LE CHEMIN DU GRAND-PLATIN
  1. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE REMISE SUR LE LOT 4 183 623 SITUÉ SUR LE CHEMIN PARADIS
  2. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION POUR L’AGRANDISSEMENT D’UN GARAGE SITUÉ AU 420, CHEMIN PARADIS, LOT 4 183 800
  3. DÉVELOPPEMENT – PROJET QUAI DE MIGUASHA – OCTROI DE CONTRAT –POUR L’ESTIMATION DES COÛTS D’OPÉRATIONS ET D’ENTRETIENS DU QUAI
  4. DÉVELOPPEMENT – PROJET QUAI DE MIGUASHA – OCTROI DE CONTRAT – POUR LA PRÉPARATION DOSSIER POUR L’ENVIRONNEMENT (MELCCFP)
  5. ADMINISTRATION – PROJET CONSTRUCTION GARAGE ET CASERNE MUNICIPALE – OCTROI DE CONTRAT – ÉTUDES DE CARACTÉRISATION PHASE 1 ET 2 ANCIEN MOULIN CONFORMITÉ DES DOCUMENTS À LIVRER AU MELCCFP – SÉRIE DE QUESTIONS #2
  6. VARIA
  7. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
  8. CLÔTURE DE LA SÉANCE
  9. LEVÉE DE LA SÉANCE