Ordre du jour – 10 juin 2024

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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE

DU LUNDI, 10 JUIN 2024 À 20 H

ORDRE DU JOUR

  1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
  3. CONSTATATION DU QUORUM
  4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
  5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 13 MAI 2024 ET DU PROCÈS VERBAL DU 27 MAI 2024
  6. CORRESPONDANCE
  7. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
  8. DEMANDE DE DONS
  9. ADMINISTRATION – AVIS DE VACANCES – POSTE CONSEILLER SIÈGE #3
  10. ADMINISTRATION – PROJET DE REGROUPEMENT DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE MARIA, DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE LA VILLE DE CARLETON-SAINT-OMER, DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE POINTE-A-LA-CROIX, DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE MATAPEDIA, DE L’OFFICE D’HABITATION DE BAIE DES CHALEURS ET DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE SAINT-FRANÇOIS-D’ASSISE
  11. SERVICES INCENDIES – OFFRE DE SERVICES – INSPECTION DES BORNES INCENDIES
  12. ADMINISTRATION – AUTORISATION D’OCCUPATION POUR L’EXPLOITATION D’UNE STATION HYDROMÉTRIQUE
  1. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 437 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ARTICLE 4.12.1.2 « INTERDICTIONS »
  2. URBANISME – DÉROGATION MINEURE – ROUTE MIGUASHA EST – LOT 5 875 823
  3. URBANISME – DÉROGATION MINEURE – CHEMIN DU GRAND PLATIN– LOT 5 874 742
  4. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION – LOT 5 875 689
  5. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION – LOTS 6 595 692 ET 6 595 969
  6. URBANISME – NOMINCATION D’UN NOUVEAU MEMBRE SUR LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
  7. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 438 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 325.2 DE FAÇON À MODIFIER L’ARTICLE 3.1.3.1 « DISPOSITIONS APPLICABLES AUX VOIES DE CIRCULATION A L’INTERIEUR OU À PROXIMITÉ DES FORTES PENTES »
  8. ADMINISTRATION – NOMINATION DU SUBSTITUT AU REPRÉSANTANT DE LA RGMRAB
  9. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DÉPÔT MRC AVIGNON – PROJET RSGE COURS EXTÉRIEUR
  10. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE PAIEMENT – PROJET QUAI DE MIGUASHA – LCDR ET ORIGINE INNOVATION
  11. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE DE PRINCIPE CONCERNANT LES INSTALLATIONS PORTUAIRES DE MIGUASHA
  12. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER ET SIGNATURE – ACQUISITION CENTRE DE SERVICE DE NOUVELLE – CAISSE DESJARDINS
  13. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE DÉPÔT – FOND FÉDÉRAL SUR L’ACCESSIBILITÉ
  14. VARIA
  15. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE PAIEMENT – PROJET LEGS – ARCHITTECTES
  16. SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATON DE PROCÉDER – LOCATION CAMIONNETTE POUR LA CASERNE DE NOUVELLE
  17. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
  18. CLÔTURE DE LA SÉANCE
  19. LEVÉE DE LA SÉANCE