Ordre du jour

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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE
DU LUNDI, 15 JANVIER 2024 À 20 H
ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la séance
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
3. Constatation du quorum
4. Rapport des membres du conseil
5. Adoption des procès-verbaux du 11, 14 (3) et 18 (3) décembre 2023
6. Correspondance
7. Finances (comptes pour approbation et dépôt d’un état de revenus et dépenses)
8. Demande de dons
9. Administration – Adhésions corporatives annuelles – (ADMQ, FQM, Réseau Environnement, AQLM, AQAIRS, Tennis Québec, RGLM, URLS GÎM, CDÉN, COMBEQ, Association des Camps du Québec, Chambre de Commerce Baie-des-Chaleurs, Transport Adapté, Croix-Rouge, ATR Gaspésie, CREGIM, Camping Québec, CITQ)
10. Administration – Remboursement du fonds de roulement pour 2024 (30 421,00$)
11. Administration – Adjudication du contrat pour le réaménagement du bureau du directeur des travaux publics en service de garde en communauté
12. Urbanisme – Nomination au CCU : membres, secrétaire et présidence 2024
13. Urbanisme – Adoption du règlement #427 – Règlement de concordance aux règlements 2019-001-R-1 modifiant le schéma d’aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon, 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon et 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le règlement de contrôle intérimaire 2002-002 de la MRC d’Avignon
14. Urbanisme – Adoption du règlement #428 – règlement de concordance au règlement 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon modifiant le règlement de lotissement 325.2 relativement aux normes de lotissement à proximité d’un lac ou d’un cours d’eau
15. Urbanisme – Adoption du 2e projet de règlement #429 – règlement de concordance au règlement 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 de façon à agrandir la zone 110-ib et de modifier la zone 19-a
16. Sécurité publique – Adjudication du contrat d’achat d’un camion autopompe neuf et ses équipements
17. Administration – appui au retour du train de via rail entre Matapédia et New Carlisle en 2024 et à Gaspé dans les plus brefs délais
18. Administration – Demande d’approbation – Budget 2023 – Office d’Habitation de Baie des Chaleurs
19. Travaux publics – Processus d’embauche – mécanicien classe 5 – poste de remplacement
20. Administration – PAVL Volet – Attestation de fin de travaux – Projet réfections de ponceaux
21. Loisirs et Culture – Appui à la demande de subvention du club des 50 ans et plus auprès de services secours
22. Loisirs et Culture – Autorisation signature entente local Maison des Jeunes de Nouvelle et SRGN – 2024
23. Varia
24. Période de questions pour le public
25. Clôture de la séance
26. Levée de la séance