Entrées par Joanie Arsenault
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 18 décembre 2023 à 19h30, le règlement #426, Règlement visant l’imposition d’un […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 18 décembre 2023 à 19h, le Règlement 424 – Règlement ayant pour […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 19h30, le projet de règlement #426, Règlement visant […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 19h, le projet de Règlement 424 – Règlement […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 20h00, le Programme triennal d’immobilisation pour les années […]
AVIS PUBLIC
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 417 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 325.3 PAR L’ABROGATION DE L’ARTICLE 3.2 « UTILISATION DE VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS DÉSAFFECTÉS » AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil a tenu une consultation publique sur ledit règlement le 10 octobre 2023 ; QU’un avis de […]
Avis de promulgation
AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 419 La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 10 octobre 2023: RÈGLEMENT NUMÉRO 419 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 802 179 $ ET UN EMPRUNT DE 802 179 $ POUR RÉAMÉNAGEMENT DE LA PETITE-ÉCOLE EN MAISON DE LA […]
Avis public – Calendrier des séances 2024
AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Benoît Cabot de la susdite municipalité, QUE conformément à l’article 148 du Code municipal du Québec le conseil de la Municipalité de Nouvelle a adopté, lors de sa séance tenue le […]
Avis public – Assemblée de consultation
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 421 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR L’AJOUT DE l’ARTICLE 4.5.10 « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES ENSEIGNES PUBLICITAIRES », PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 5.5.8 « DISPOSITIONS RELATIVES À L’AFFICHAGE » ET 8.3.6.1 « ENSEIGNES […]
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