M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 19h30, le projet de règlement #426, Règlement visant […]
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 19h, le projet de Règlement 424 – Règlement […]
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 20h00, le Programme triennal d’immobilisation pour les années […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 417 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 325.3 PAR L’ABROGATION DE L’ARTICLE 3.2 « UTILISATION DE VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS DÉSAFFECTÉS » AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil a tenu une consultation publique sur ledit règlement le 10 octobre 2023 ; QU’un avis de […]
AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 419 La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 10 octobre 2023: RÈGLEMENT NUMÉRO 419 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 802 179 $ ET UN EMPRUNT DE 802 179 $ POUR RÉAMÉNAGEMENT DE LA PETITE-ÉCOLE EN MAISON DE LA […]
AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Benoît Cabot de la susdite municipalité, QUE conformément à l’article 148 du Code municipal du Québec le conseil de la Municipalité de Nouvelle a adopté, lors de sa séance tenue le […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 421 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR L’AJOUT DE l’ARTICLE 4.5.10 « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES ENSEIGNES PUBLICITAIRES », PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 5.5.8 « DISPOSITIONS RELATIVES À L’AFFICHAGE » ET 8.3.6.1 « ENSEIGNES […]
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par la Mairesse, madame Rachel Dugas, pour être tenue le mardi 21 […]
APPEL D’OFFRES No SSIN-2023-01 ACHAT D’UN CAMION AUTOPOMPE La Municipalité de Nouvelle demande des soumissions pour la fourniture d’un camion AUTOPOMPE neuf pour son service de protection contre l’incendie. Le formulaire de soumission et documents faisant état des conditions à respecter ou à connaître sont disponible en s’adressant au Service électronique d’appel d’offres (SEAO) en […]
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance extraordinaire du Conseil municipal le 21 novembre 2023 à 19 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil […]
