M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par la Mairesse, Madame Rachel Dugas, pour être tenue le mercredi […]
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AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 10 octobre 2023 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 418 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 325.1 PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 4.4.10 « STATIONNEMENT DE VÉHICULES DE 10 ROUES ET PLUS », 4.11 « UTILISATION D’UN BÂTIMENT MOBILE » ET 6.4.4.4 « VÉHICULE DE 10 […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 417 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 325.3 PAR L’ABROGATION DE L’ARTICLE 3.2 « UTILISATION DE VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS DÉSAFFECTÉS » Avis public est par le présent donné par le soussigné : […]
AVIS PUBLIC ADOPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 410 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 2.9 « DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION », 4.1.2.1 « PROJET D’ENSEMBLE » ET 4.2.2.3 « DISPOSITIONS APPLICABLES AUX LOTS D’ANGLE » AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil a tenu une […]
Avis de consultation publique 415 (demande d’approbation référendaire)
AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 6 juin 2023 à 19h. Cette séance aura lieu à la salle du conseil de l’hôtel […]
AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 17 mai 2023 à 19h. Cette séance aura lieu à la salle du conseil de l’hôtel […]
AVIS PUBLIC PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 408 RÉGISSANT LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 13 février 2023 ; QUE le Conseil a tenu une consultation publique sur ledit règlement le 11 […]
