APPEL D’OFFRES No SSIN-2023-01 ACHAT D’UN CAMION AUTOPOMPE La Municipalité de Nouvelle demande des soumissions pour la fourniture d’un camion AUTOPOMPE neuf pour son service de protection contre l’incendie. Le formulaire de soumission et documents faisant état des conditions à respecter ou à connaître sont disponible en s’adressant au Service électronique d’appel d’offres (SEAO) en […]
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance extraordinaire du Conseil municipal le 21 novembre 2023 à 19 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil […]
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par la Mairesse, Madame Rachel Dugas, pour être tenue le lundi 6 […]
APPEL D’OFFRES N°-2023-01 ACHAT D’UN CAMION POUR LE DÉNEIGEMENT ET SES ÉQUIPEMENTS La municipalité de Nouvelle demande des soumissions pour l’achat d’un camion pour le déneigement ainsi que les équipements, pour son service des travaux publics. Le formulaire de soumission et les documents faisant état des conditions à respecter ou à connaître sont disponibles en […]
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Nouvelle est convoquée par la mairesse, madame Rachel Dugas, pour être tenue le lundi […]
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 416 RELATIF À L’USAGE DES SYSTÈMES DE TRAITEMENT TERTIAIRE DE DÉSINFECTION PAR RAYONNEMENT ULTRAVIOLET AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 14 août 2023 ; QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle a adopté […]
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NUMÉRO 418 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 325.1 PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 4.4.10 « STATIONNEMENT DE VÉHICULES DE 10 ROUES ET PLUS », 4.11 « UTILISATION D’UN BÂTIMENT MOBILE » ET 6.4.4.4 « VÉHICULE DE 10 ROUES OU […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 413 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 4.1.3.2 « MARGE AVANT » AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil a tenu une consultation publique sur ledit règlement le 10 juillet 2023 ; QU’un avis de motion […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 411 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À CRÉER LA NOUVELLE ZONE 159-HA À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE 32-F ET À MODIFIER LES ZONES 33-CN, 37-CN ET 152-HA ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 403 AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : […]
