AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 428 DE CONCORDANCE AU RÈGLEMENT 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC AVIGNON MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT 325.2 RELATIVEMENT AUX NORMES DE LOTISSEMENT À PROXIMITÉ D’UN LAC OU D’UN COURS D’EAU AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil a […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 427 DE CONCORDANCE AUX RÈGLEMENTS 2019-001-R-1 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RELATIVEMENT À LA DÉLIMITATION DES TERRITOIRES INCOMPATIBLES AVEC L’ACTIVITÉ MINIÈRE (TIAM) DANS LA MRC AVIGNON, 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC AVIGNON ET 2023-002 RELATIF À L’EXPLOITATION FORESTIÈRE DANS LES BOISÉS […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 422 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS NUMÉRO 325.5 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 5.3.5 « CONSTRUCTION, INSTALLATION, MODIFICATION DES ENSEIGNES » AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 13 novembre 2023 ; […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 421 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR L’AJOUT DE l’ARTICLE 4.5.10 « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES ENSEIGNES PUBLICITAIRES », PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 5.5.8 « DISPOSITIONS RELATIVES À L’AFFICHAGE » ET 8.3.6.1 « ENSEIGNES AUTORISÉES » ET L’ANNEXE « B » INTITULÉE « GRILLE DES SPÉCIFICATIONS […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 432 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’USAGE « UN USAGE DE TRANSPORT PAR CAMION AVEC GARAGE D’ENTRETIEN SUR PLACE, UNIQUEMENT POUR LES VÉHICULES DESSERVANT L’ENTREPRISE » DANS LA ZONE 143-M Avis […]
La Municipalité de Nouvelle diffuse à sa population l’avis public de la MRC Avignon annonçant l’enchère publique concernant les immeubles en défaut de paiement de taxes. Cet enchère se tiendra le 11 avril 2024 à 10 heures aux bureaux de la MRC Avignon situés au 473, boulevard Perron à Maria. Avis public – MRC vente […]
AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de la municipalité de Nouvelle : QUE conformément à l’article 1007 du Code municipal du Québec, le rôle général de perception pour l’année […]
Ordre du jour – Février 2024 Voici l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal qui aura lieu le 12 février 2024 à 20h à l’hôtel de ville. Soyez à bienvenue !
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 12 février 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 429 DE CONCORDANCE AU RÈGLEMENT 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC AVIGNON MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AGRANDIR LA ZONE 110-IB ET DE MODIFIER LA […]
