Avis public
Voici l’avis public concernant le résultat des élections partielles Avis public – résultat d’élection
Entrées par Joanie Arsenault
Avis public – Réunion extraordinaire
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par le directeur général et greffier-trésorier, Benoît Cabot, pour être tenue […]
Demande de démolition
AVIS PUBLIC AVIS est par les présentes donné de ce qui suit : Le Conseil municipal statuera sur une demande d’autorisation de démolition de l’immeuble suivant situé au 15, chemin Victorien Est à Nouvelle. Toute personne qui veut s’opposer à la démolition doit, dans les 10 jours de la publication de l’avis public ou à […]
Dépôt de rôle 2025
Avis public DÉPÔT DU RÔLE D’ÉVALUATION AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE RÔLE TRIENNAL 1RE ANNÉE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Benoît Cabot, greffier-trésorier de la susdite municipalité : QUE le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Nouvelle pour les années 2025, 2026 et 2027, est déposé […]
Avis d’assemblée publique de consultation
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 441 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ANNEXE « B » INTITULÉE « GRILLE DES SPÉCIFICATIONS » QUE le Conseil, lors de la réunion ordinaire tenue le 16 septembre 2024, a […]
Avis d’assemblée publique de consultation
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 439 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AJOUTER L’USAGE « ATELIER DE RÉPARATION ET ENTRETIEN DE VÉHICULES AUTOMOBILES » COMME USAGE SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ DANS LA ZONE 147-M QUE le Conseil, lors de […]
SÉANCE 16 SEPTEMBRE
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU LUNDI, 16 SEPTEMBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 AOÛT 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 4 SEPTEMBRE […]
Avis public de révision de la liste électorale
SM-15 (23-04) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, articles 47, 54, 125 et 133 Avis public de révision de la liste électorale Municipalité de Nouvelle Date du scrutin 2024-09-29 Par cet avis public, Benoît Cabot, président d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité. 1. La […]
Avis concernant l’endroit où siégeront les commission de révision
SMR-15.1_endroit commission de révision_Final
Avis public
SM-9-VF (22-03) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, articles 54, 55, 55.1, 56 et 341 Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Municipalité de Nouvelle Date du scrutin : 2024-09-29 Par cet avis public, Benoît Cabot président d’élection, annonce les éléments suivants aux propriétaires […]
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