SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 12 NOVEMBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE LA SÉANCE LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR CONSTATATION DU QUORUM DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 15 OCTOBRE 2024 CORRESPONDANCE FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION […]
Avis public (Demande d’approbation règlementaire) Règlement 439 Avis public (Demande d’approbation réglementaire) Réglement 440 Avis public (Demande d’approbation référendaire) Règlement 441 Avis public – calendrier des séances 2024 – Modification
AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 442 La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 2024-10-16: Règlement Numéro 442 Ce règlement a pour objet de décréter une réglementation municipale visant sur l’utilisation de l’eau potable. Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi et […]
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 15 OCTOBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 30 SEPTEMBRE […]
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE […]
Voici l’avis public concernant le résultat des élections partielles Avis public – résultat d’élection
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par le directeur général et greffier-trésorier, Benoît Cabot, pour être tenue […]
AVIS PUBLIC AVIS est par les présentes donné de ce qui suit : Le Conseil municipal statuera sur une demande d’autorisation de démolition de l’immeuble suivant situé au 15, chemin Victorien Est à Nouvelle. Toute personne qui veut s’opposer à la démolition doit, dans les 10 jours de la publication de l’avis public ou à […]
Avis public DÉPÔT DU RÔLE D’ÉVALUATION AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE RÔLE TRIENNAL 1RE ANNÉE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Benoît Cabot, greffier-trésorier de la susdite municipalité : QUE le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Nouvelle pour les années 2025, 2026 et 2027, est déposé […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 441 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ANNEXE « B » INTITULÉE « GRILLE DES SPÉCIFICATIONS » QUE le Conseil, lors de la réunion ordinaire tenue le 16 septembre 2024, a […]
