AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité, Conformément à l’article 956 du Code municipal du Québec, le conseil de la Municipalité de Nouvelle tiendra une séance extraordinaire le 19 décembre à 19 heure, […]
AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité, Que le conseil municipal lors d’une séance extraordinaire, le 19 décembre 2024 à 19h30, donnera l’avis de motion et le dépôt du projet de règlement # 448 décrétant l’imposition d’un régime d’impôt foncier […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 447 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER LES ZONES 5-F, 7-F, 101-HA ET 102-CN QUE le Conseil, lors de la réunion ordinaire tenue le 9 décembre 2024, a adopté le projet […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 443 RÉGISSANT LES FEUX EXTÉRIEURS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 384 AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 15 octobre 2024 ; QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle a adopté ledit règlement ci-haut […]
Avis public – calendrier des séances 2025
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 12 NOVEMBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE LA SÉANCE LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR CONSTATATION DU QUORUM DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 15 OCTOBRE 2024 CORRESPONDANCE FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION […]
Avis public (Demande d’approbation règlementaire) Règlement 439 Avis public (Demande d’approbation réglementaire) Réglement 440 Avis public (Demande d’approbation référendaire) Règlement 441 Avis public – calendrier des séances 2024 – Modification
AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 442 La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 2024-10-16: Règlement Numéro 442 Ce règlement a pour objet de décréter une réglementation municipale visant sur l’utilisation de l’eau potable. Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi et […]
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 15 OCTOBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 30 SEPTEMBRE […]
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE […]
