Séance ordinaire du conseil municipal

/dans /par

 

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE

DU MARDI, 12 NOVEMBRE 2024 À 20 H

ORDRE DU JOUR

 

  1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
  3. CONSTATATION DU QUORUM
  4. DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES
  5. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
  6. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 15 OCTOBRE 2024
  7. CORRESPONDANCE
  8. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
  9. DEMANDE DE DONS
  10. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 439 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AJOUTER L’USAGE « ATELIER DE RÉPARATION ET ENTRETIEN DE VÉHICULES AUTOMOBILES À L’EXCEPTION DE TRAVAUX DE RÉPARATION DE CARROSSERIE ET DE PEINTURE AUTOMOBILES » COMME USAGE SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ DANS LA ZONE 147-M
  11. URBANISME –ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 440 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 325.1 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 5.6.2 « USAGES SECONDAIRES AUTORISÉS À L’INTÉRIEUR DES RÉSIDENCES UNIFAMILIALES ISOLÉES ET JUMELÉES »
  12. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 441 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ANNEXE « B » GRILLE DES SPÉCIFICATIONS
  13. SÉCURITÉ INCENDIE – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 443 RÉGISSENT LES FEUX EXTÉRIEURS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 384
  14. ADMINISTRATION –ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 444 – RÈGLEMENT SUR LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL
  15. URBANISME – CLARIFICATION DU STATUT JURIDIQUE DU CHEMIN EXISTANT SUR LE LOT 5 876 021 AU CADASTRE DU CADASTRE DU QUÉBEC
  16. ADMINISTRATION – ADOPTION DU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL 2025
  17. TRAVAUX PUBLICS – AUTORISATION DE PROCÉDER – EMBAUCHE DES EMPLOYÉS D’HIVER
  18. ADMINISTRATION – AUTORISATION DEMANDE DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – PROJET MAISON DE LA CULTURE
  19. ADMINISTRATION – ADOPTION DU BUDGET 2025 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DE MATIÈRES RÉSIDUELLES AVIGNON-BONAVENTURE (RGMRAB)
  20. URBANISME – AUTORISATION DU RENOUVELLEMENT DE L’ENTENTE DE SERVICE D’INSPECTION MUNICIPALE RÉGIONALE À LA MRC D’AVIGNON
  21. LOISIRS – AUTORISATION DE PAIEMENT – PROJET SURFACE MULTISPORT – PSIPSRPE
  22. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PAIEMENT – CONSULTANT POUR LE PROJET DU QUAI DE MIGUASHA
  23. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PAIEMENT – RÈGLEMENT LITIGE PROJET RÉFECTION DE PONCEAUX
  24. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE FERMETURE – SERVICE DE PREMIERS RÉPONDANTS
  25. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER – ENTENTE DE DÉPART, QUITTANCE ET TRANSACTION – DOSSIER RH
  26. CULTURE – DEMANDE D’APPUI – PROJET ÉCLAIRAGE DE L’ÉGLISE DE NOUVELLE
  27. VARIA
  28. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
  29. CLÔTURE DE LA SÉANCE
  30. LEVÉE DE LA SÉANCE