Avis de promulgation

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AVIS DE PROMULGATION
DU RÈGLEMENT NUMÉRO 442

La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 2024-10-16:
Règlement Numéro 442

Ce règlement a pour objet de décréter une réglementation municipale visant sur l’utilisation de l’eau potable.
Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi et est disponible au bureau municipal, où toutes les personnes intéressées peuvent en prendre connaissance.

Donné à Nouvelle, ce 2024-10-16
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Benoît Cabot
Directeur général et greffier-trésorier