AVIS PUBLIC

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M.R.C AVIGNON
Province de Québec
Avis public
Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle.
AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité :
Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par la Mairesse, Madame Rachel Dugas, pour être tenue le mercredi 27 septembre 2023, à 19h30, à la salle municipale de Nouvelle située au 470, rue Francoeur, lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :
1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. SOUTIEN À LA COOPÉRATION INTERMUNICIPALE DU FONDS RÉGIONS ET RURALITÉ – VOLET 4 – DÉPÔT D’UNE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE
4. PROGRAMME D’AIDE À LA VOIRIE LOCALE (PAVL) – DÉPÔT D’UNE DEMANDE
5. INTERPRÉTATION DE LA LIMTE DES ZONES CONSERVATION « CN » 037-CN, 040-CN et 157-CN
6. ACCEPTATION ENTENTE INTÉGRATION SERVICES INSPECTION – MRC AVIGNON
7. AUTORISATION PROCÉDER AUX PREMIÈRES DÉMARCHES NOUVEAU SYSTÈME DE COLLECTES ÉCO ENTREPRISES QUÉBEC (ÉEQ) – MRC AVIGNON
8. Période de questions
9. Clôture de la séance
10. Levée de la séance
Donné à Nouvelle, ce 22 septembre 2023.

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Benoît Cabot,
Directeur général et greffier-trésorier