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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE

DU LUNDI, 11  DÉCEMBRE 2023 À 20 H

ORDRE DU JOUR

 

  1. Ouverture de la séance
  2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
  3. Constatation du quorum
  4. Rapport des membres du conseil
  5. Adoption du procès-verbal du 13 novembre 2023 et du procès-verbal du 21 novembre 2023
  6. Correspondance
  7. Finances (comptes pour approbation et dépôt d’un état de revenus et dépenses)
  8. Demande de dons
  9. Administration – Adjudication du contrat de services professionnels d’arpenteur-géomètre – Annexion du secteur du quai de Miguasha
  10. Administration – Fixation de la date du dépôt du budget 2024, des taux de taxe et du PTI
  11. Administration – Ventes pour défaut de paiement de taxes municipales
  12. Administration – Adjudication du contrat de services professionnels – Année 2024 Écocentre
  13. Administration – Adjudication du contrat de services professionnels – Service de collecte des déchets 2024
  14. Administration – Adjudication du contrat de services professionnels – Service de collecte des matières recyclables (chargement avant) 2024
  15. Administration – Approbation du règlement 2023-02 de Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure
  16. Administration – Adoption du budget 2024 de la Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure
  17. Travaux publics – Autorisation de dépôt d’une demande de subvention au programme PRACIM pour le projet de construction d’une caserne et d’un garage municipal
  18. Travaux publics – Autorisation d’appel d’offres pour le réaménagement du bureau du directeur des travaux publics en service de garde en communauté
  19. Urbanisme – Engagement à participer au plan de soutien à court terme du Réseau de protection animale Baie-des-Chaleurs (RPABDC)
  20. Urbanisme – Avis de motion et dépôt du projet de règlement #427 – Règlement de concordance aux règlements 2019-001-r-1 modifiant le schéma d’aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l’activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon, 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon et 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le règlement de contrôle intérimaire 2002-002 de la MRC d’Avignon
  21. Urbanisme – Avis de motion et dépôt du projet de règlement # 428 – Règlement de concordance au règlement 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon modifiant le règlement de lotissement 325.2 relativement aux normes de lotissement à proximité d’un lac ou d’un cours d’eau
  22. Urbanisme – Avis de motion et dépôt du projet de règlement # 429 – Règlement de concordance au règlement 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 de façon à agrandir la zone 110-ib et de modifier la zone 19-a
  23. Urbanisme – Adoption règlement # 421 modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 par l’ajout de l’article 4.5.10 « dispositions particulières à certaines enseignes publicitaires », par la modification des articles 5.5.8 « dispositions relatives à l’affichage » et 8.3.6.1 « enseignes autorisées » et l’annexe « b » intitulée « grille des spécifications »
  24. Urbanisme – Adoption règlement # 422 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 325.5 par la modification de l’article 5.3.5 « construction, installation, modification des enseignes »
  25. Administration – Adoption du règlement # 425 décrétant une dépense de 195 395 $ et un emprunt de 195 395$ pour le réaménagement du bureau du directeur des travaux publics en service de garde en communauté
  26. Administration – Adoption du règlement #430 décrétant une dépense de 389 554 $ et un emprunt de 389 554 $ pour l’achat d’un camion à neige et ses équipements, neufs
  27. Loisirs et culture – Autorisation de présentation demande au programme emploi d’été Canada
  28. Sécurité publique – Regroupement des services incendies – Cessation d’emploi des pompiers volontaires de la municipalité de Nouvelle
  29. Administration – Autorisation dépôt d’une demande de subvention au programme Vitalisation MRC Avignon pour le projet de réaménagement du bureau du directeur des travaux publics en service de garde en communauté
  30. Loisirs et culture – Adjudication du contrat de services professionnels – Ajout de services professionnels en ingénierie – Document de construction
  31. Loisirs et culture – Festival Western de Nouvelle – Autorisation de demande d’aide financière
  32. Travaux publics – Autorisation de paiement de facture – Bilan de santé garage municipal et caserne de Nouvelle
  33. Travaux publics – Adjudication du contrat d’achat camion 10 roues des années 2023-2024 avec équipements à neige
  34. Loisirs et culture – Appui au projet « Bouge ta vie » de l’organisme Bouge pour que ça bouge
  35. Varia
  36. Période de questions pour le public
  37. Clôture de la séance
  38. Levée de la séance